Bientôt un nouveau malus sur les véhicules neufs ?

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Le gouvernement envisagerait, selon Le Parisien, d’abaisser le seuil d’émission de CO2 à partir duquel est appliquée la taxe à l’achat d’un véhicule neuf.

Aujourd’hui, à l’achat d’un véhicule neuf, une taxe d’au moins 50 euros est appliquée en cas de rejet de CO2 dépassant les 127 grammes par kilomètre parcouru. Ce montant de malus augmente en fonction du taux d’émission, pouvant aller jusqu’à 10 000 € pour les véhicules émettant plus de 191 g de CO2/km. Avec cette réforme, ce seuil serait abaissé de 127 à 95 g de CO2/km.

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Une mesure en accord avec le Plan climat

Cette réforme favoriserait ainsi l’achat de véhicules neufs “propres”, dans la lignée des exigences du Plan climat. Celui-ci prévoit la fin à la commercialisation des voitures essence et gazole d’ici 2040. Cette mesure pourrait rapporter chaque année près de 100 millions d’euros à l’État.

Comment connaître le taux de rejet de CO2 d'un véhicule ? 
Consultez le site Car Labelling ADEME

 

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